PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 21 novembre 2024

à 20 heures 

 Ordre du jour :

• • • • Délibérations
  • 2024-36 Délibération approuvant le transfert de la compétence « construction et exploitation de l’abattoir public de Haute-Savoie en lien avec l’animation et la définition de la politique agricole d’intérêt commun sur le département » à la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles et la modification des statuts de la Communauté de communes permettant son adhésion au syndicat mixte qui sera créé pour la construction et l’exploitation de cet équipement.
  • 2024-37 Vente de la Maison 20 route de Frangy - parcelle A1737
  • 2024-38 Nomination d’un référent « Frelon Asiatique »

• • • • Urbanisme
      • Rapport des commissions
      • Courriers
• Questions diverses
  • Proposition d’acquisition foncière
  • Projet d’arrêté sur la taille des haies sur le territoire communal
  • Brigade mobile départementale de Gendarmerie basée à Saint-Julien-en Genevois : Objectifs
  • Avis sur la prise d’un arrêté relatif à la création d’une zone « non-fumeur » à proximité des écoles