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Réunions du Conseil Municipal - Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

 

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :


  jeudi 14 novembre 2019
 
A 20h00
 
En mairie d’Allonzier la Caille




Ordre du jour : 

·      Lecture de l’arrêté de Décision modificative N°8

·     Délibérations

o   2019-71 Subvention à la coopérative scolaire de l’école élémentaire pour la classe verte 2020

o   2019-72 Création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe à temps complet

o   2019-73 Maintien des résultats cumulés du SPANC dans le budget communal

o   2019-74 Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie

o   2019-75 Transfert total du permis de construire du Pôle médical/Super U au profit de la commune et à la société Allonzierdis et cotitularité

o   2019-76 Décision modificative n°9 du budget primitif 2019

o   2019-77 Décision modificative n°10 du budget primitif 2019

o   2019-78 Décision modificative n°11 du budget primitif 2019

o   2019-79 Décision modificative n°12 du budget primitif 2019

o   2019-80 délibération autorisant le maire à procéder au lancement de la procédure de cession du chemin rural de l’Arny et à l’organisation de l’enquête publique portant sur le projet.

·     Urbanisme

·     Rapport des commissions

·     Questions diverses

·     Courriers


Date de création : 09/04/2009 @ 11:30
Dernière modification : 08/11/2019 @ 15:54
Catégorie : Réunions du Conseil Municipal
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